Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par l’entreprise dont les éléments d’identification figurent dans le tableau ci-dessus.

Les informations d’immatriculation sont celles communiquées par l’entreprise. Toute demande de rectification peut être adressée par les moyens de contact indiqués sur ce site.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de l’entreprise éditrice, dont le nom figure dans le tableau d’identification ci-dessus.

Hébergement

Le site est hébergé par le prestataire indiqué dans le tableau d’identification. L’hébergeur assure la disponibilité technique du site ; il n’intervient pas sur son contenu éditorial.

Activité réglementée et assurances

L’entreprise exerce une activité artisanale du bâtiment. Les attestations d’assurance de responsabilité civile professionnelle et, le cas échéant, de garantie décennale, ainsi que les qualifications professionnelles applicables, sont communicables sur simple demande.

Les références précises de ces assurances et qualifications sont indiquées dans le tableau d’identification dès qu’elles sont définitivement établies.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant ce site (structure, textes, mise en page, éléments graphiques, photographies et code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur.

Le logo et la dénomination de l’entreprise ne peuvent être utilisés sans son accord.

Les polices de caractères utilisées sur ce site sont diffusées sous licence SIL Open Font License 1.1 et hébergées sur le serveur du site.

Photographies

Les photographies présentées dans la rubrique « Réalisations » correspondent exclusivement à des chantiers réalisés par l’entreprise, publiées avec l’accord des clients concernés.

Les éventuelles photographies d’illustration issues de banques d’images utilisées ailleurs sur le site sont employées à titre d’ambiance et ne sont jamais présentées comme des réalisations de l’entreprise.

Informations publiées

Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Elles décrivent des prestations, des méthodes de travail et des repères techniques généraux ; elles ne constituent ni un devis, ni un engagement contractuel, ni un conseil technique personnalisé.

Seul un devis écrit, établi après visite et accepté par le client, engage l’entreprise. En cas d’écart entre une information publiée sur le site et un devis signé, le devis prévaut.

L’éditeur s’efforce de tenir ces informations à jour mais ne peut garantir leur exhaustivité ni leur exactitude permanente, notamment lorsqu’elles renvoient à une réglementation susceptible d’évoluer.

Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

La création d’un lien vers ce site est libre, à condition qu’elle ne porte pas atteinte à l’image de l’entreprise et qu’elle n’induise pas de confusion sur son origine.

Disponibilité du site

L’éditeur met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer l’accessibilité du site, sans être tenu à une obligation de résultat. L’accès peut être interrompu, notamment pour des raisons de maintenance ou en cas de défaillance technique.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des juridictions françaises compétentes.

Conformément à la réglementation applicable aux litiges de consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Les coordonnées du médiateur compétent figurent dans le tableau d’identification dès leur désignation.